SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA FOURRIERE (SIFOU), réunions du comité syndical : ordres du jour, feuilles de présence, procès-verbaux, budgets, documents de séance.

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377W

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377W

Cote/Cotes extrêmes

377W

Date

1929-2004

Importance matérielle

18 article(s)

1.2 ml

Origine

GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Histoire de la conservation

ancienne cote : 99WNT

Modalités d'entrées

Versement

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA FOURRIERE (SIFOU), réunions du comité syndical : ordres du jour, feuilles de présence, procès-verbaux, budgets, documents de séance.

Cote/Cotes extrêmes

377W/5

Date

1998-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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