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366W

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Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Salle des Fêtes, installation d'un ascenseur : déclaration de travaux et pièces constitutives, correspondance, notes de service, dossier sécurité (rapport de vérification d'une installation électrique, rapport de vérification sécurité incendie, attestation de solidité, procès-verbal de résistance au feu des matériaux), dossier d'ouvrage exécuté, plans

Cote/Cotes extrêmes

366W/58

Date

1994-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SALLE DES FETES - Belfort

Mots clés matières

SALLE DES FETES