O.M., COLLECTE MECANISEE - Consultation des fournisseurs par appel d'offre ouvert : acte d'engagement, cahiers des clauses administratives et techniques particulières, réglement particulier d'appel d'offre, avis de consultation, étude financière, procès-verbal de la Commission d'ouverture des plis, observations des vice-présidents et des secrétaires généraux, délibération, tracts (CGT, CFDT)

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6WCAB

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6WCAB

Cote/Cotes extrêmes

6WCAB

Date

1973-1997

Importance matérielle

110 article(s)

6.53 ml

Origine

DECHETS MENAGERS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

12 articles éliminés

O.M., COLLECTE MECANISEE - Consultation des fournisseurs par appel d'offre ouvert : acte d'engagement, cahiers des clauses administratives et techniques particulières, réglement particulier d'appel d'offre, avis de consultation, étude financière, procès-verbal de la Commission d'ouverture des plis, observations des vice-présidents et des secrétaires généraux, délibération, tracts (CGT, CFDT)

Cote/Cotes extrêmes

6WCAB/25

Date

1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ORDURES MENAGERES

Mots clés collectivités

CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL, CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL

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