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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
RESEAU DE CHALEUR DES GLACIS - Projet de diversification des combustibles à la chaufferie centrale des Glacis (1987) : convention (Ville-Société MONTENAY/Société BETURE-SETAM), document de séance-N° 87-12 : Chauffage urbain des Glacis - Convention d'étude.Substitution de la Société ALCYS à la Société MONTENAY pour la production et la distribution de chaleur à Belfort (1992) : compte rendu (BETURE), organigramme (ALCYS).Prolongation du contrat d'affermage (1994-1995) : rapport municipalité, note technique (BETURE), articles de presse, croquis, notes.Projet d'implantation d'une cogénération à la chaufferie des Glacis (1996-1997) : convention (Ville/BETURE Environnement, 1996), étude ("Faisabilité d'une cogénération et incidence sur la facturation des abonnés", BETURE Environnemen, 1996), avenant au contrat d'affermege (1997), compte rendu de visite, redevance, rapport municipalité, documentation, notes, documents de séance-N° 96-91 : Congénération à la chaufferie centrale des Glacis du Château - Etude de faisabilité-N° 97-17 : Implantation d'une congénération à la chaufferie des Glacis du Château
Évaluation, tris et éliminations, sort final