254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

RESEAU DE CHALEUR DES GLACIS - Projet de diversification des combustibles à la chaufferie centrale des Glacis (1987) : convention (Ville-Société MONTENAY/Société BETURE-SETAM), document de séance-N° 87-12 : Chauffage urbain des Glacis - Convention d'étude.Substitution de la Société ALCYS à la Société MONTENAY pour la production et la distribution de chaleur à Belfort (1992) : compte rendu (BETURE), organigramme (ALCYS).Prolongation du contrat d'affermage (1994-1995) : rapport municipalité, note technique (BETURE), articles de presse, croquis, notes.Projet d'implantation d'une cogénération à la chaufferie des Glacis (1996-1997) : convention (Ville/BETURE Environnement, 1996), étude ("Faisabilité d'une cogénération et incidence sur la facturation des abonnés", BETURE Environnemen, 1996), avenant au contrat d'affermege (1997), compte rendu de visite, redevance, rapport municipalité, documentation, notes, documents de séance-N° 96-91 : Congénération à la chaufferie centrale des Glacis du Château - Etude de faisabilité-N° 97-17 : Implantation d'une congénération à la chaufferie des Glacis du Château

Cote/Cotes extrêmes

254W/295

Date

1987-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières