18WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

18WCAB

Date

1999-2008

Importance matérielle

10 article(s)

0.6 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

18WCAB/9

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation