361W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

361W

Date

1994-2009

Importance matérielle

11 article(s)

0.55 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DE L'HABITAT ET DE LA RÉNOVATION URBAINE (DHRU)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

ZUS - Zone urbaine sensible

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Quartier de l'Arsot, restructuration : liste des infractions de 1995 à 2001, étude et projet ("Etude urbaine, Belfort-Offemont, quartier de l'Arsot : état des lieux et diagnostic", "Elaboration d'un projet d'évolution urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 2, scénario : le renouvellement urbain", documents graphiques du projet, avis du Préfet sur le projet), délibérations du Conseil général et du Conseil Communautaire, arrêtés du Maire, comptes rendus de réunions, correspondance dont envoi documents tels que des comptes rendus de réunions, le registre d'enquête publique, l'étude d'impact (1998-2009). Etude de zonage et d'aménagement viaire du Champ de Mars : délibérations du Conseil communautaire, cahier des clauses particulières, correspondance (2002). Démolition de la tour rue Debrot : comptes rendus de réunions, état des dépenses (2003-2008). Désenclavement du quartier par la régulation des 2 carrefours RD13/rue des Commandos d'Afrique, financement : dossier de subvention (2007)

Cote/Cotes extrêmes

361W/4

Date

1998-2009

Notes

Communicabilité 100 ans :
rapports d'activités judiciaires nominatifs, certains concernant des mineurs 2001

Mots clés matières