Emprunt, engagement : procès-verbal d'adjudication, projet de cahier des charges, correspondance, affiche, journal des mairies, notice explicative, tableaux d'amortissements, contrats, extraits du registre des délibérations, du conseil municipal, note et renseignement, budget, émission d'obligations.

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2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

2L

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

RECETTES

EMPRUNTS

Emprunt, engagement : procès-verbal d'adjudication, projet de cahier des charges, correspondance, affiche, journal des mairies, notice explicative, tableaux d'amortissements, contrats, extraits du registre des délibérations, du conseil municipal, note et renseignement, budget, émission d'obligations.

Cote/Cotes extrêmes

2L/2

Date

1867-1888

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

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