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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (OTBTB) -Assemblées Générales (30 juin 1997, 24 avril 1999) : comptes rendus, bilans d'activités, documents financiers, documents budgétaires, rapport (Commissaire aux comptes), projets, notes.Conseils d'Administration (6 avril 1998, 30 mars 1999) : comptes rendus, documents financiers, documents budgétaires, rapports, bilans d'activités, notes.Réunions du Bureau (27 février 1999, 8 juin 1999) : comptes rendus, rapports, projets, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/280

Date

1997-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ORGANISME LOCAL DE TOURISME, CONSEIL D'ADMINISTRATION

Mots clés collectivités

MAISON DEPARTEMENTALE DE TOURISME