Aide à la recherche

4WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4WCAB

Date

1971-1999

Importance matérielle

80 article(s)

3,5 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

21 articles éliminés

BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du Service des Eaux (Via des Morts) à la Préfecture et à la Société BULL : délibération, estimation de la valeur, procès-verbal d'état des lieux, contrat de louage (DAB/BULL), plans. Résiliation du bail par la Préfecture : lettre de résiliation, contrat de location

Cote/Cotes extrêmes

4WCAB/20

Date

1985-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MONT (Via du)

Mots clés matières

DOMAINE IMMOBILIER

Mots clés collectivités

CII HONEYWELL BULL, PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT