Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis Plans de l'église Notre Dame des Anges retirés et conservés à plat

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1O - Travaux publics et voirie en général

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Travaux publics et voirie en général

Cote/Cotes extrêmes

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis Plans de l'église Notre Dame des Anges retirés et conservés à plat

Cote/Cotes extrêmes

1O/261

Date

1927-1967

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MONTBELIARD (Faubourg de)

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