CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-119 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'association départementale des Francas.

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319W

Déplier tous les niveaux

319W

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-119 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'association départementale des Francas.

Cote/Cotes extrêmes

319W/121

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

FRANCAS

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