264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

BELFORT INFORMATION JEUNESSE (BIJ) -Création, fonctionnement et financement du BIJ : rapports municipalité, convention de fonctionnement (1990), conventions d'engagement (2000, 2001), convention cyberjeunes (Etat/Ville, 2000), convention chéquier avantages culturels (Région de Franche-Comté/Ville, 2000), convention de subvention (Etat/Ville, 2000), statuts, projet ("Belfort en bleu", 1989), cartes avantages jeunes (1989-2000), dossier du personnel, projet d'extension (1995), correspondance, notes, documents de séance-N° 89-36 : Création d'une Association "Belfort Information Jeunesse"-N° 91-190 : Convention relative au fonctionnement du Bureau Information Jeunesse (BIJ) de Belfort-N° 00-144 : Subvention Information Jeunesse-N° 00-196 : Subvention de l'Etat pour l'édition de la revue ZOOM-N° 00-205 : Chéquier Avantages Culturels-N° 00-231 : Création d'un point "Cyberjeunes" au BIJ - Convention à passer avec l'Etat-N° 01-167 : Vol à la régie comptable du BIJ (Belfort Information Jeunesse) - Demande de remise gracieuse-N° 01-183 : Subvention Information Jeunesse.

Cote/Cotes extrêmes

264W/292

Date

1987-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités