DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Programme local d'habitat, mise en oeuvre : délibération du Conseil communautaire sur l'adoption du projet, "Programme local d'habitat de la CAB - Cahier 1 : diagnostic", "Programme local d'habitat de la CAB - Cahier 2 : projet de programme d'actions", "Programme local d'habitat de la CAB - Cahier 3 : synthèse diagnostic et projet de programme d'actions"

Aide à la recherche

334W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

334W

Date

1983-2002

Importance matérielle

48 article(s)

3.5 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

4 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

334W/42

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières