23WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

23WCAB

Date

1971-2006

Importance matérielle

27 article(s)

2.34 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

SERVICES ET BÂTIMENTS VILLE / CAB -Organisation des services et mise en œuvre de la nouvelle organisation (2001-2003) : étude ("Mise en synergie des Services Informatiques de la Ville et de la CAB", 2002), compte rendu (Groupe de Travail Etat Civil, 2001), rapport municipalité ("Evolution du Service Etat Civil/Elections/Formalités Administratives", 2003), documents de travail, projets, organigrammes, rapport d'information, estimations financières, fiches budgétaires, dossier ("Relations avec les syndicats", 2001), délibérations, schéma directeur, tableaux, plans, texte officiel, correspondance, notes. Organisation des locaux et signalétique des bâtiments (2001-2004) : compte rendu de visite, convention d'occupation privative du domaine public (Ville/Jean-Pierre CHEVENEMENT, 2001), rapport municipalité ("Panneaux d'affichage pour le Service des Assemblées et le Service Etat Civil/Formalités Administratives/Elections"), estimation financières, pièces graphiques, fiches techniques, tableaux de suivi, plans, correspondance, notes.Aménagement des Ateliers Municipaux (2002) : dossier de consultation des entreprises, plans, document de séance (Ville)-N° 02-288 : Ateliers Municipaux rue des Carrières - Extension des bureaux du "Bâtiment Voirie" - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres - Autorisation de signer les pièces contractuelles des marchés à venir - Engagement d'inscription des crédits nécessaires au Budget Primitif 2003.

Cote/Cotes extrêmes

23WCAB/4

Date

2001-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières