QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil de quartiers et points divers (bâti, voirie, circulation, espaces verts, logement, animation) : convocations, liste des visites reçues à la permanence, comptes rendus des réunions du conseil de quartier, correspondance, notes de service, coupures de presse, comptes rendus de municipalité, rapports du conseil municipal, comptes rendus de la commission circulation.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

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306W

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Cote/Cotes extrêmes

306W

Date

1984-2004

Importance matérielle

19 article(s)

1.98 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

306W/14

Date

1984-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Dossier de M. Kaufmann, adjoint chargé des travaux

Mots clés matières