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208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1901-1993

Importance matérielle

43 article(s)

4,7 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

25 articles éliminés

ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission au régime forestier (ou reboisement), acquisition de parcelles dont ouvrage militaire du Monceau et emprise chemin départemental 24 : actes administratifs, courriers, délibérations, plansactes notariés communicables à 75 ans

Cote/Cotes extrêmes

208W/1

Date

1954-1984

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

EAU POTABLE, EAU SOUTERRAINE