9W

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Cote/Cotes extrêmes

9W

Date

1910-1980

Importance matérielle

97 article(s)

6 ml

Origine

ATELIER VOIRIE

Modalités d'entrées

Versement

- Cité Jardin de la Grand'Combe à Belfort : demande, programme, cahier des charges, plans, approbation ministérielle (1953)- Lotissement Dubois rue P. Grille (1964)- Lotissement Grandgirard (1967)- Lotissement rue de la Croix du Tilleul société Le Foyer : rapport, programme, cahier des charges, plans, profil, vente Pequignot / Le Foyer (1929)- Lotissement du Mont Castors Belfortains : divers, éléctricité, égoûts, remboursement

Cote/Cotes extrêmes

9W/111

Date

1929-1967

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation