254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

COLLEGE DE CHÂTEAUDUN - Fonctionnement et travaux d'aménagement : convention (Département/Ville), rapport municipalité ("Collège de la rue de Châteaudun - Section Européenne - Projet de voyage en Suède - Demande de subvention", 1995), notes, document de séance-N° 91-149 : Travaux au Collège de Châteaudun - Convention à passer entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

254W/75

Date

1988-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières