Aide à la recherche

302W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

302W

Date

1907-2001

Importance matérielle

226 article(s)

17,4 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

182 articles éliminés

Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées

Cote/Cotes extrêmes

302W/209

Date

1990-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ESPÉRANCE (Avenue de l'), ESPÉRANCE (ZAC de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort

Mots clés matières

ZONE D'AMENAGEMENT, EQUIPEMENT TOURISTIQUE, EQUIPEMENT COLLECTIF, FINANCES COMMUNALES