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251W

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Cote/Cotes extrêmes

251W

Date

1970-1997

Importance matérielle

64 article(s)

4,1 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

SPA - SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX
C.C.I. - CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
A.U.T.B. - AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT
D.D.U. - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN

Évaluation, tris et éliminations, sort final

22 articles éliminés

Ilôt Kléber, aménagement : plans, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, acte notarié vente faubourg des Ancêtres Tournesac Henri à Ville de Belfortacte notarié communicable à 75 ans

Cote/Cotes extrêmes

251W/29

Date

1970-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Achat Ville de Belfort à Henri Tournesac le 23/07/1970
32 a 84 ca
D n°439 P 440 P 441 P

Mots clés lieux

TEMPLE SAINT JEAN - Belfort

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE