Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes rendus de la commission, relevés de visites des immeubles, projet d'acte authentique, note

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

342W

Déplier tous les niveaux

342W

Cote/Cotes extrêmes

342W

Date

1999-2003

Importance matérielle

15 article(s)

1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes rendus de la commission, relevés de visites des immeubles, projet d'acte authentique, note

Cote/Cotes extrêmes

342W/1

Date

2001-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

AMENAGEMENT FONCIER

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.