Procès-verbal du 20 avril 1880, dressé par Jacques GEANT, garde particulier de MM. Dollfus-Mieg et Cie constatant une contravention commise par Joseph MONNIER, tailleur de pierre demeurant à Essert pour avoir passé sur un passage défendu d'une propriété.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z - Pièces isolées et petits fonds

Déplier tous les niveaux

Pièces isolées et petits fonds

Cote/Cotes extrêmes

1Z

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire

Photographies aériennes de Belfort, documents originaux et imprimés voir détail en gestion des pièces

Cote/Cotes extrêmes

1Z/142

Date

1791-1982

Modalités d'entrées

Don

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Procès-verbal du 20 avril 1880, dressé par Jacques GEANT, garde particulier de MM. Dollfus-Mieg et Cie constatant une contravention commise par Joseph MONNIER, tailleur de pierre demeurant à Essert pour avoir passé sur un passage défendu d'une propriété.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/142/10

Date

1880

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés collectivités

DOLLFUS MIEG ET CIE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.