CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-216 : 700ème anniversaire de Belfort - Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre du "Printemps musical".

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319W

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Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-216 : 700ème anniversaire de Belfort - Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre du "Printemps musical".

Cote/Cotes extrêmes

319W/486

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CEREMONIE PUBLIQUE, CONSEIL MUNICIPAL

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