Aide à la recherche

383W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

383W

Date

1993-2002

Importance matérielle

7 article(s)

0.8 ml

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 51WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement : dossier autorisation d'exploiter une usine d'incinération (délibération du Conseil départemental d'Hygiène, réglementation), dossier changement de statuts (statuts, délibération du Comité syndical, arrêté préfectoral, réglementation, statuts et règlement intérieur d'autres syndicats), dossier modification de la représentativité des entités au sein du SERTRID et de la représentation des communes (lettres du SERTRID demandant la désignation de délégués, délibérations nommant ces délégués), nomination de deux fonctionnaires en l'absence de Jean Nowack (rapport et pièces annexes, éléments financiers), publication du SERTRID "En direct" n°1 et n°3

Cote/Cotes extrêmes

383W/5

Date

1999-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchet