264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

CENTRE CULTUREL MIOTTE-BRISACH -Aménagement de la Maison de quartier de la Miotte dans le bâtiment dit La Ferme Tharin (1982-1987) : délibération (4 juin 1982), projet bail emphytéotique (1986), dossier de marché, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1986-1988) : agrément de la CAF (1989), fiches financières, dossier ("Maison de Quartier Lucien Berche", 1986-1992), correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/241

Date

1982-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation