Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), fusion entre les établissements de Belfort et de Montbéliard : convention de coopération pour préparer la fusion, pièces relatives au recrutement du Directeur de l'hôpital (Gilbert Chodorge), études et rapports préalables, comptes rendus de réunions, arrêté de fusion pris par le Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Franche-Comté (26 octobre 1999), documents relatifs à l'inauguration de la maternité de Montbéliard et du service ophtalmologie de Belfort (18 décembre 1999), notes internes, correspondance administrative ; constitution du conseil d'administration du CHBM : arrêté de composition du conseil d'administration (18 janvier 2000), correspondance ; création et fonctionnement des services au sein du CHBM : correspondance entre les médecins et la direction, notes internes.

Aide à la recherche

365W

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Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

365W/52

Date

1999-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités