8WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8WCAB

Date

1965-1998

Importance matérielle

219 article(s)

11,6 ml

Origine

EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la rivière la Douce à Bavilliers : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, compte rendu, étude de la qualité d'eau (Service régional de l'aménagement des eaux de Franche-Comté), plans, articles de presse, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

8WCAB/22

Date

1981-1982

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières