SAMIBEL : procès-verbaux de conseils d'administration, assemblées générales, rapport des commissaires aux comptes, convention d'administration générale

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8W

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8W

Cote/Cotes extrêmes

Date

1910-1987

Importance matérielle

275 article(s)

8.4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

SAMIBEL : procès-verbaux de conseils d'administration, assemblées générales, rapport des commissaires aux comptes, convention d'administration générale

Cote/Cotes extrêmes

8W/264

Date

1974-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Belfort

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