14WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du Comité des Oeuvres Sociales (COS) ; Exercices 1999 à 2000 : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/70

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières