366W

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Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : dossier contentieux pour le lot 4 (procès-verbal de réaction au feu d'un matériau, procès-verbal de constat d'huissier, correspondance, dossier paiement : procès-verbal de réception des travaux, certificat de paiement), plans

Cote/Cotes extrêmes

366W/16

Date

2000-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières