CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/150

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS

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