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198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie

Cote/Cotes extrêmes

198W/49

Date

1987-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

BOUGENEL

Mots clés matières

AIRE DE STATIONNEMENT

Mots clés collectivités

NEOLIA, SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT