Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation et de stationnement, règlement de la circulation et du stationnement en date du 29 janvier 1970

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46W

Déplier tous les niveaux

46W

Cote/Cotes extrêmes

46W

Date

1970-1984

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation et de stationnement, règlement de la circulation et du stationnement en date du 29 janvier 1970

Cote/Cotes extrêmes

46W/3

Date

1970-1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TRANSPORT EN COMMUN

Mots clés collectivités

Syndicat Mixte de Transport en Commun du Territoire de Belfort

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