23WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

23WCAB

Date

1971-2006

Importance matérielle

27 article(s)

2.34 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Fonctionnement ; Financement ; Etudes et publications : compte rendu (Groupe de Pilotage Atlas de Belfort, 2000), rapport financier (2003), programme de travail (2003-2004), programme de travail partagé (Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard, 2003), convention programme partagé (CAB/AUTB, 2003), délibérations CAB, rapport d'activités (2003), communiqué de presse, documentation ("Le Flash de l'Observatoire", 1991-1994), correspondance, notes, études-"Observatoire, Données disponibles en janvier 1994"-"Observatoire des loyers privés", 1998-2002-"Le marché Belfortain de l'accession", 1999-"Eléments d'un diagnostic territorial sur les territoires pertinents...Le Pays Sous-Vosgien", 2000-"Le logement social dans le Territoire de Belfort", 2001

Cote/Cotes extrêmes

23WCAB/14

Date

1991-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières