CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

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3WCAB

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3WCAB

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB

Date

1959-2002

Importance matérielle

487 article(s)

32,6 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

222 articles éliminés

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB/118

Date

1976-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)

Mots clés matières

POLLUTION, CHASSE

Mots clés collectivités

ASSOCIATION PECHE -PISCICULTURE, ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE

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