Aide à la recherche

381W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

381W

Date

1978-2010

Importance matérielle

107 article(s)

3.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 52WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), financement : demande de subvention pour l’équipement matériel 2006 (rapport Conseil municipal, convention, liste du matériel), dossier financement des investissements 2006 (dossie de demande de subvention, note, correspondance), tableau récapitulatif des investissements 2006, dossier programmation pluriannuelle des investissements de 2007 à 2010 (note d’opportunité, éléments chiffrés, projet), dossier financement pour la mise aux normes de la boucherie (dossier de demande de subvention, notes, note sur la faisabilité, plan, programme, délibération du Conseil municipal), dossiers de demandes de subventions investissement 2008 et 2009 et avenant concernant l’attribution d’une subvention, 2006-2009

Cote/Cotes extrêmes

381W/85

Date

2006-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS