ADEBT (Agence de Développement Économique de Belfort et son Territoire), fonctionnement : dossier statuts et composition du conseil d'administration (statuts en projet et adoptés, liste actuelle des membres et celle projetée avec les nouveaux statuts, délibération du Conseil municipal), dossiers conseil d'administration et assemblée générale du 28 mai 2004 au 22 juin 2007 (convocations, ordres du jour, comptes rendus de réunions préparatoires internes à la Ville, documents de séance dont rapports d'activité et bilan financier, procès-verbaux), dossier financements (correspondance concernant l'octroi de subventions par la Ville, projets présentés en vue de l'obtention d'une subvention, documents préparatoires à la réunion du 1er décembre 2005 avec les partenaires financiers de l'ADEBT)

Aide à la recherche

390W

Déplier tous les niveaux

390W

Cote/Cotes extrêmes

390W

Date

2001-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1.2 ml, 13 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 48WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/11/2010

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014