343W

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Cote/Cotes extrêmes

343W

Date

1987-2008

Importance matérielle

130 article(s)

12,8 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

64 articles éliminés

Aménagement de la ZAC de l'ERM (ou extension de la ZAC du Parc à Ballons) : correspondance, plans, compte rendu de municipalité, notes, délibérations du Conseil municipal, plans du parc urbain des berges de la Savoureuse, études ("Champ de Mars : éléments essentiels de cohérence entre Belfort et Offemont : rapport conclusif", "un secteur en projet : la ZAC de l'ERM, schéma directeur", "étude et avant-projet de valorisation du canal des Forges à Belfort au droit de la ZAC du Parc à Ballons")

Cote/Cotes extrêmes

343W/28

Date

2002-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières