Terrains de l'Établissement Régional du Matériel (ERM) / ZAC du Parc à Ballons, aménagement : engagement de la ville à acquérir les terrains auprès de l'État (25 mars 1999), règlement de la ZAC, étude d'aménagement du site, phase II, étude de reconversion (avril 2001), rapports du conseil municipal, correspondance, notes internes.

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365W

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365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Terrains de l'Établissement Régional du Matériel (ERM) / ZAC du Parc à Ballons, aménagement : engagement de la ville à acquérir les terrains auprès de l'État (25 mars 1999), règlement de la ZAC, étude d'aménagement du site, phase II, étude de reconversion (avril 2001), rapports du conseil municipal, correspondance, notes internes.

Cote/Cotes extrêmes

365W/29

Date

1998-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

PARC À BALLONS (ZAC du)

Mots clés collectivités

Établissement Régional du Matériel

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