Urbanisme, révision du plan d'occupation des sols (POS) : rapports en conseil municipal, avis de l'Etat sur le projet de révision partielle du POS (octobre 2000), rapport d'enquête publique (février 2001), comptes rendus de réunions du groupe de travail, correspondance.

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365W

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Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Urbanisme, révision du plan d'occupation des sols (POS) : rapports en conseil municipal, avis de l'Etat sur le projet de révision partielle du POS (octobre 2000), rapport d'enquête publique (février 2001), comptes rendus de réunions du groupe de travail, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

365W/13

Date

1999-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS)

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