Aide à la recherche

277W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

277W

Date

1980-1998

Importance matérielle

75 article(s)

4,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

22 articles éliminés

AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION ( étude sociologique fg des Vosges / AUTB, suivi et animation fg des Vosges / AUTB-CAL, projet de quartier, contrat famille, étude insalubrité fg des Vosges / AUTB-CAL, autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA) : conventions, délibérations, état de répartition des crédits

Cote/Cotes extrêmes

277W/51

Date

1985-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

OPERATION D'URBANISME

Mots clés collectivités

SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX, AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT