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248W

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Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)

Cote/Cotes extrêmes

248W/6

Date

1987-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

HÉRICOURT, MONTBELIARD

Mots clés matières

ASSOCIATION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Mots clés collectivités

Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle, Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale