Affaires traitées par le service Education (plan de relance des ZEP, suivi des travaux de maintenance dans les écoles, participations intercommunales, allocations municipales scolaires, projet d'ouverture d'une école primaire privée, gestion budgétaire...) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, "les ZEP dans l'académie de Besançon", effectifs scolaires, fiches d'identité des écoles, documents budgétaires (crédits spécifiques à l'enseignement du 1er degré, "Plan des opérations d'orientation et d'affectation, année scolaire 1996-1997, Inspection académique 90", "Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1995-1996, Inspection académique 90")

Aide à la recherche

327W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

327W

Date

1982-1999

Importance matérielle

103 article(s)

8,4 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

327W/9

Date

1996-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières