CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral, délibérations, certificat d'achèvement travaux, convention de programme régional d'équipement sportif, correspondance, tableau récapitulatif de financement.

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242W

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242W

Cote/Cotes extrêmes

242W

Date

1978-1999

Importance matérielle

163 article(s)

12,4 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

98 articles éliminés

CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral, délibérations, certificat d'achèvement travaux, convention de programme régional d'équipement sportif, correspondance, tableau récapitulatif de financement.

Cote/Cotes extrêmes

242W/91

Date

1986-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

INSTALLATION SPORTIVE, RECETTE NON FISCALE

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