367W

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Cote/Cotes extrêmes

367W

Date

1963-2012

Importance matérielle

27 article(s)

2.05 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

OPÉRATIONS NOUVELLES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : documents relatifs à la phase d’étude (programme de l’opération, expertise rapide de l’AUTB sur le projet de cabinet médical, estimation financière, plans avant restructuration : de 1963 et levés en 2009, photographies avant restructuration), documents relatifs à une demande de subvention FEDER (projet de la CAB dans le cadre du FEDER 2007-2013, délibération du Conseil Communautaire 07-114 du 13 décembre 2007 « programme opérationnel compétitIvité régionale – Crédits FEDER – Appel à projets pour le volet urbain", ébauche de dossier de demande de subvention), projet de renouvellement du bail commercial dans le bâtiment, correspondance relative à l’acquisition du bâtiment

Cote/Cotes extrêmes

367W/7

Date

1963-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières