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198W
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
CONSEILS DE QUARTIER - Mise en place et fonctionnement des Conseils de quartier : charte, mémoire de DEA ("Les Conseils de quartier à Belfort 1983-1988", Etienne BUTZBACH), bilans (1986-1994), récapitulatif des besoins (1984-1989), recensement (1990), documentation ("X° anniversaire des Conseils de quartier", 1994), documents de séance-N° 0-01[1983] : Les Conseils de Quartiers - Orientations - Charte-N° 84-46 : Conseils de Quartiers - Nomination des Présidents-N° 89-46 : Composition des Commissions, Groupes de travail intérieurs et désignation des Présidents des Conseils de quartiers-N° 90-178 : Désignation de Présidents de Conseils de Quartiers-N° 90-227 : Enveloppe de 50000 F par quartier pour les petits aménagements d'espaces verts - Programme retenu sur la base des propositions des Conseils de quartiers - Information du Conseil municipal-N° 92-220 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier-N° 93-103 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier-N° 93-272 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier
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