CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB

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16WCAB

Déplier tous les niveaux

16WCAB

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/61

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

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