CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Marie Gabrielle KESSLER/Ville, 17 juillet 2003 ; Ville/OPDHLM, 17 et 18 juillet 2003), document de séance-N° 03-52 : Rétrocession de l'immeuble sis 7 rue Scheurer-Kestner à Belfort à l'OPDHLM.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

314W

Déplier tous les niveaux

314W

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Marie Gabrielle KESSLER/Ville, 17 juillet 2003 ; Ville/OPDHLM, 17 et 18 juillet 2003), document de séance-N° 03-52 : Rétrocession de l'immeuble sis 7 rue Scheurer-Kestner à Belfort à l'OPDHLM.

Cote/Cotes extrêmes

314W/54

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste)

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE, ACQUISITION DOMANIALE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

TERRITOIRE HABITAT 90

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.