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286W

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Cote/Cotes extrêmes

286W

Date

1959-2000

Importance matérielle

31 article(s)

2.2 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul

Cote/Cotes extrêmes

286W/7

Date

1984-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

LA FONTAINE (Rue Jean de), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de), CHAPELLE SAINT-PAUL, THEATRE GRANIT, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort

Mots clés matières

DOMAINE IMMOBILIER, PROPRIETE PUBLIQUE