ECOL, fonctionnement et financement par la Ville : rapports d'activités (1996, 1997, 1998), bilan des actions menées et projets, compte rendu du conseil d'administration, dossiers de demande de subvention (1998-1999), documents budgétaires (budget prévisionnel de 1995 à 1998, rapport financier 1993, comptes annuels de 1996 à 1998)

Aide à la recherche

347W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

347W

Date

1986-2000

Importance matérielle

49 article(s)

1,2 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

29 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

347W/16

Date

1994-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Délai de communicabilité 50 ans car dossier sur embauche de personnel

Mots clés matières

Mots clés collectivités